Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, cette oeuvre est protégée. Le titulaire des droits autorise :

• La reproduction et la représentation à titre de copie privée ou à des fins d'enseignement et de recherche et en dehors de toute utilisation lucrative. Ceci, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source.


• Le titre, la conception, la forme du site RTE FAX, mais aussi son contenu tels que les commentaires, éditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation, ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets) et autres éléments contenus sur le site RTE FAX sont la propriété de RTE Network.


• RTE Network n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à RTE Network. Toute autre utilisation d'éléments du site RTE FAX, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de RTE Network, est strictement interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.